Marque expirée - Marque en non vigueur

DRAINOSOL
Jean Pierre DOUCHY

Numéro de dépôt :
3641825
Date de dépôt :
05/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2019
DRAINOSOL de Jean Pierre DOUCHY

Présentation de la marque DRAINOSOL

Déposée par voie électronique le 5 avril 2009 par Jean Pierre DOUCHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DRAINOSOL »

Le déposant est Jean Pierre DOUCHY domicilié(e) 91 chemin du Véronin,38110 FAVERGES DE LA TOUR - 38110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre DOUCHY domicilié(e) 91 chemin du Véronin,38110 FAVERGES DE LA TOUR - 38110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAINOSOL est expirée depuis le 5 avril 2019.

Jean Pierre DOUCHY a également déposé les autres marques suivantes : ABBATI , ABchimie


Jean Pierre DOUCHY - 91 chemin du Véronin,38110 FAVERGES DE LA TOUR - 38110 - France


Jean Pierre DOUCHY - 91 chemin du Véronin,38110 FAVERGES DE LA TOUR - 38110 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.